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HISTORIQUE DU SERVICE NATIONAL

6 juillet 2014

Le service national est l’un des mythes fondateurs de la République française. Il a d’abord été baptisé « service militaire ». Il remonte à la Révolution française, et est le successeur des milices instituées par Louvois. C’est la loi Jourdan-Delbrel qui l’institue en 1798.Il a connu plusieurs formes depuis la Révolution. Dans sa dernière forme, il est devenu théoriquement « universel et égalitaire ». Le 22 février 1996, le président de la République Jacques Chirac annonce sa décision de professionnaliser les armées et de suspendre ( en réalité supprimer pour des raisons budgétaires et de changement structurel de la population française)  le service national.

             Quille, médaille de la défense, certificat de bons et loyaux services

En France, la conscription a été, par-delà tous ses défauts, un outil essentiel d’intégration de l’ensemble des populations vivant sur le sol français. Grâce au service militaire et au combat au coude à coude dans les tranchées, des jeunes d’horizons très différents et ne parlant pas la même langue maternelle ont appris à se reconnaître les uns et les autres et à s’estimer.
Le 28 mai 1996, le président de la République française, Jacques Chirac, a annoncé la fin du service militaire obligatoire au détour d’une allocution télévisée. La décision a été spontanément approuvée par les éditorialistes, la classe politique et l’opinion publique.
Les derniers conscrits ont fêté la «quille» en 2002, soit plus de deux siècles après le vote de la loi Jourdan.

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Ce faisant, la France s’est alignée sur les démocraties à l’anglo-saxonne (Royaume-Uni, États-Unis, Pays-Bas,…), en se satisfaisant d’une armée de métier et en se réservant de revenir à la conscription en cas de crise grave. Avec un peu de recul, la suppression du service militaire obligatoire apparaît comme la plus importante de toutes celles qui auront été engagées sous la présidence de Jacques Chirac (mise à part la suppression du franc, programmée de longue date par le traité de Maastricht). D’aucuns regrettent qu’elle n’ait pas été remplacée par un service civil obligatoire et universel à un moment où se pose la difficulté d’intégrer à la Nation les jeunes Français issus de l’immigration récente.
Sous l’Ancien Régime, le service militaire est réservé à des professionnels. Néanmoins, à partir de 1688, le roi oblige ses sujets à fournir des milices provinciales pour compléter ses troupes ; les miliciens provinciaux (dont le nom a varié) ont souvent été désignés par tirage au sort.

 Carte de réserviste ( on le reste 10 ans après la libération) + manuel.

5 septembre 1798 : au Conseil des Cinq-Cents, le député Jean-Baptiste Jourdan fait voter la loi qui rend le service militaire obligatoire. L’article premier de la loi énonce : « Tout Français est soldat et se doit à la défense de la patrie ». Tous les hommes français doivent effectuer un service militaire de 5 ans de 20 à 25 ans.
En 1813, l’armée napoléonienne est décimée par la retraite de Russie et la conscription touche désormais de jeunes adolescents de moins de vingt ans. On les appelle les Marie-Louise, car le décret est signé par l’impératrice Marie-Louise d’Autriche. Voir ci-dessous le roman « Le conscrit de 1813 » d’Erckmann-Chatrian.
Louis XVIII abolit la loi Jourdan, et donc le service militaire.
10 mars 1818 : le recrutement se fait par engagement et tirage au sort. Le service dure 6 ans. Les appelés tirés au sort ont le droit de se faire remplacer par une personne tierce. Le remplaçant négocie avec l’appelé et sa famille une compensation financière en échange de son engagement.
27 juillet 1872 : le service national est obligatoire et dure 5 ans pour tous les hommes (à l’exclusion des femmes ce qui est normal).

La loi Jourdan, le conseil de révision et le tirage au sort . La loi Jourdan instaure la conscription
En date du 19 fructidor an VI (5 septembre 1798), la loi Jourdan-Debrel porte le nom du général Jourdan (1762-1833) et institue un service militaire obligatoire permanent. En voici quelques extraits:

Article 1 – Tout Français est soldat et se doit à la défense de la patrie. Hors le cas du danger de la patrie, l’armée se forme par enrôlement volontaire et par la voie de la conscription.

Article 2 – Les Français qui, depuis l’âge de dix-huit ans accomplis jusqu’à ce qu’ils aient trente ans révolus, désirent s’enrôler volontairement pour servir dans l’armée de terre, se font inscrire sur un registre particulier tenu à cet effet par les administrations municipales qui dressent procès verbal de cette inscription…

Article 4 – Le Corps législatif fixe, par une loi particulière, le nombre des défenseurs conscrits qui doivent être mis en activité de service.

Article 15 – La conscription militaire comprend tous les Français depuis l’âge de vingt ans accomplis jusqu’à celui de vingt-cinq ans révolus.

Article 17 – Les défenseurs conscrits sont divisés en cinq classes: chaque classe ne comprend que les conscrits d’une même année. La première classe se compose des Français qui, au 1er vendémiaire de chaque année, ont terminé leur vingtième année.

Article 20 – D’après la loi qui fixe le nombre des défenseurs conscrits qui doivent être mis en activité de service, les moins âgés dans chaque classe sont toujours les premiers appelés pour rejoindre leurs drapeaux.

Article 24 – II sera formé dans les administrations municipales de commune et de canton, des tableaux sur lesquels seront inscrits tous les Français de leur arrondissement qui sont compris dans la conscription militaire- Ces tableaux seront faits séparément, classe par classe; ils indiqueront les nom, prénom, l’an, le mois, le jour de naissance, la taille, la profession et la commune de domicile des Conscrits.

Article 51 – Les demandes de dispense pour cause d’infirmité ou d’incapacité à servir, seront faites et jugées dans les formes qui seront établies par une loi particulière; mais ceux qui les formeront, devront toujours être compris dans les tableaux de la conscription militaire.

Article 53 – Les conscrits appelés par la loi qui ne se seront pas rendus dans les délais prescrits, seront privés de l’exercice de leurs droits de citoyen; ils seront en outre poursuivis et punis comme déserteurs…

Un décret impérial crée le conseil de révision et le tirage au sort.
En date du 8 nivôse an XIII (29 décembre 1804), un décret impérial de Napoléon 1er met en place le conseil de révision et le tirage au sort. En voici quelques extraits:

Article 10 – Un maire ou un adjoint par commune, un officier de recrutement, l’officier de gendarmerie, un officier de santé ou docteur nommé par le préfet pour chaque arrondissement et pris hors de l’arrondissement, seront tenus d’assister à l’examen des conscrits…

Article 11 – (Le conscrit) sera présenté à une toise à deux montants, dont la traverse sera fixée à 1 mètre 544 millimètres… si le conscrit n’atteint pas la traverse, on inscrira vis-à-vis de son nom, dans la colonne des observations, ces mots: Incapable, à cause de sa taille, de soutenir les fatigues de la guerre. Si le conscrit a plus de 1 mètre 544 millimètres, il sera inscrit comme: Bon par la taille.

Article 21- Le sous-préfet procédera ensuite à la désignation, de la manière suivante: on mettra dans une urne autant de bulletins portant chacun un numéro différent qu’il y aura de conscrits devant concourir à la désignation; chacun d’eux sera appelé pour tirer un billet. En cas d’absence du conscrit appelé, le billet sera tiré par le maire de la Commune…

Article 22 – Le numéro que chaque conscrit aura obtenu sera inscrit à côté de son nom; on inscrira en même temps ses prénoms, ceux de ses père et mère, son domicile, sa taille et les grands traits de son signalement…

Article 23 – Dès que l’ordre général des numéros aura été arrêté, le sous-préfet proclamera ceux qui doivent faire partie de l’armée active; ce seront ceux qui auront obtenu les premiers numéros. Il proclamera ensuite le nom de ceux qui doivent faire partie de la réserve, et enfin le nom de ceux qui doivent rester au dépôt…

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Le tirage au sort :
Établie en 1798, la Conscription fut tempérée par l’institution du tirage au sort (loi du 29 décembre 1804). N’effectuaient leur service militaire que 30 à 35% des conscrits célibataires ou veufs sans enfant, chaque canton ne devant fournir qu’un certain quota d’hommes. Si sur 100 conscrits d’un canton, 35 devaient être appelés, le Conseil de révision se voyait obligé de « monter » jusqu’au numéro 70 voire 80 pour trouver le contingent exigé, compte tenu du nombre des dispensés, soutiens de famille, ajournés ou réformés. Certains Conseils de récupération ne retinrent que 25% des ajournés et réformés. Par contre, les levées anticipées et l’augmentation des contingents à partir de 1808 suscitèrent beaucoup de mécontentement. L’exemption, ou réforme, se basait sur des critères physiques. La taille d’abord : il fallait mesurer plus de 1,54 mètre pour être pris. Suivaient les difformités des membres, fréquentes à cette époque, et encore la faiblesse de constitution et les problèmes de vue, les signes de déficience mentale. L’index droit coupé exemptait le conscrit du service car il était inapte au tir, ce qui incitait à des mutilations volontaires. S’ajoutait l’état de la denture qui devait permettre de déchirer les étuis de papier contenant la poudre à fusil, dosée au coup par coup. La loi Jourdan exemptait les hommes mariés ou veufs avec enfants. Des lois, particulièrement celle de 1872, contribueront à élargir les motifs de dispense aux familles déjà marquées par les prélèvements militaires ainsi qu’à certaines professions notables, particulièrement les enseignants et les ecclésiastiques. Des sursis d’incorporation pouvaient être accordés aux conscrits en raison des travaux saisonniers. Pourtant, tous les conscrits qui avaient tiré un « mauvais numéro » ne partaient pas ; la loi de fructidor an VII (août 1799) leur permit de se faire remplacer, possibilité renouvelable en cas de levées successives.

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  Cette image démontre que des appelés s’ils signaient un VSL (6mois de+) pouvaient partir en OPEX (souvent sous casque bleu de l’ONU), c’était le cas pour le Liban dans les années 80 et l’ex Yougoslavie dans les années 90. Nous bénéficiâmes alors  alors d’une solde avoisinant les 1200 F.

-21/03/1905 : sous le gouvernement de Maurice Rouvier, loi imposant le service personnel, égal et obligatoire, préparée par le général André, ministre de la guerre. Sa durée est fixée à deux ans. Introduction de la notion de sursis.
1913 : le service est porté de deux à trois ans.
1939 : il est ramené à deux ans.
10/1946 : la conscription est rétablie sans débat avec un service d’un an.
1950 : durée du Service ramenée à 18 mois.
21/12/1963 : la durée du service est ramenée à 16 mois, par décret. Introduction de la notion d’objection de conscience dans une loi. Apparition des scientifiques du contingents.
09/07/1965 : loi Messmer: le service n’est plus « militaire », mais « national ». Il englobe désormais un « service de défense », et deux formes civiles, l’aide technique et la coopération. Les conseils de révision sont remplacés par les centres de sélection et les fameux « trois jours ».
09/07/1970 : loi sur le service National, ramenant sa durée à un an. Les sursis sont supprimés, dans une tentative de rétablir une égalité déjà mise en doute. L’appel se fait entre 18 et 21 ans.
10/06/1971 : loi Debré portant Code du Service National : quatre formes sont distinguées, le service militaire, le service de défense, l’aide technique et la coopération (les 2 dernières durent 16 mois). Suite à la protestation des milieux étudiants, les sursis sont peu à peu rétablis.
08/1976 : signature du premier protocole entre le ministère de la défense et celui des Anciens Combattants: désormais, les appelés du contingent vont être utilisés à d’autres tâches que les tâches militaires, par le biais de procédures qui n’ont aucune existence légale.
08/07/1983 : le service national dans la gendarmerie reçoit sa forme définitive. Le statut d’objecteur de conscience est clairement défini, il n’est désormais plus qu’une variante clairement codifiée du service national. Les reports initiaux automatiques jusqu’à 22 ans sont créés.
07/08/1985 : création d’un service civil dans la police.
04/01/1992 : loi Joxe : la durée du service militaire passe à dix mois, celui du service des objecteurs à 20 mois. Le service civil remplace le service de défense. Premiers protocoles ville.


22/02/1996 : Jacques Chirac, chef de l’État, annonce « sa décision » de professionnaliser les armées. Il laisse sous-entendre que la seule solution est de supprimer définitivement la conscription obligatoire, et qu’elle devra être remplacée par un volontariat. Il lance toutefois un « grand débat national ». Son premier ministre Alain Juppé et son ministre de la Défense Charles Millon sont en charge du dossier.
23/05/1996 : la mission d’information de l’Assemblée nationale rend son rapport d’information, « la France et son service », dit « rapport Séguin ». Ce rapport consacre près de 40 pages (sur 170) à souligner les carences de la démarche du gouvernement, ainsi que l’absence de vrai débat sur le Service National, et l’absence de réelle consultation du parlement. En outre il formule «les réserves les plus formelles tant sur la durée que sur les modalités de la période de transition de six années»…
28/05/1996 : fin du « grand débat ». Le chef de l’État annonce la teneur de la réforme du Service National. D’ores et déjà, on sait que les jeunes nés avant 1979 continueront d’effectuer un service « ancienne formule », dont la « durée sera progressivement réduite ». Ils sont victimes d’une « disparité de destin et d’obligation », mais « les besoins de la défense nous l’imposent ».
06/1996 : la loi de programmation militaire (96-589) est déposée aux assemblées. Elle est adoptée, après déclaration d’urgence, le 20 juin, et publiée au journal officiel le 2 juillet.
Elle fixe la durée de la transition entre armée de conscription et armée professionnelle à 6 ans, ainsi que le budget alloué à cette transition. On ne sait pas encore quelle sera la nouvelle forme du service national.

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16/11/1996 : un premier projet de loi portant réforme au service national, notamment en instituant le rendez-vous citoyen d’une semaine et suspendant la conscription est déposé aux assemblées par Charles Millon. Le projet sera discuté dans les mois qui viennent.
21/04/1997 : Jacques Chirac annonce la dissolution de l’Assemblée Nationale.
02/06/1997 : Lionel Jospin (PS) est nommé Premier ministre. Le 4, Alain Richard prend en charge la défense.
22/09/1997 : à l’Assemblée nationale, discussion et adoption en première lecture, après déclaration d’urgence, d’un nouveau projet de loi portant réforme du Service National, le projet Millon ayant été abandonné.
21/10/1997 : Adoption de la loi portant réforme du SN, par le parlement.
28/10/1997 : Promulgation de la loi par le chef de l’État.
29/10/1997 : Le Conseil Constitutionnel, chargé de se prononcer sur le respect de la constitution, enregistre la saisine de 62 sénateurs. Trop tard. La saisine doit avoir lieu avant la promulgation pour que le conseil puisse se prononcer…
08/11/1997 : Parution de la loi 97-1019 portant réforme du Service National au Journal Officiel. Cette loi instaure:
Suspension de la conscription, pour tous les jeunes nés après 1979 : elle est remplacée par la JAPD, Journée d’Appel de Préparation à la Défense . Création d’un «réservoir de sursitaires» : les jeunes nés avant 1979 continuent d’effectuer 10 mois, jusqu’au 1er janvier 2003. Ceux qui arrivent à repousser leur incorporation au-delà de cette date sont libérés de leurs obligations militaires. Création du report L5 Bis A, dit report CDI, pour titulaire d’un contrat de travail. Tout titulaire de CDI peut obtenir un report de deux ans, renouvelable. Allongement des reports pour études, qui peuvent désormais mener jusqu’à 26 ans au lieu de 24. Légalisation de certains «protocoles» : désormais, les formes civiles qui permettaient à certains d’échapper à la caserne sont officialisées. Alors même que le seul et unique but de la transition est de permettre à l’armée de se réformer…
Il n’est pas prévu que la durée soit progressivement réduite, contrairement à ce qui avait été annoncé par le Président.

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12/1999 : comme prévu, la révolte commence. Les appelés traînent les pieds. Les insoumissions augmentent, mais elles sont maquillées par des exemptions « P3 » : problèmes psychologiques, et des congés maladie (PATC). Des pétitions circulent sur Internet, recueillant des dizaines de milliers de signatures.
29/03/2000 : le collectif « SansNous » est créé. Fédérant les derniers sursitaires, il se fixe comme objectif de faire anticiper la fin du Service National et de faire cesser les poursuites judiciaires qui pourraient être engagés contre les déserteurs et insoumis.
21/06/2000 : en réaction aux actions des derniers sursitaires, le Ministre de la Défense annonce devant l’Assemblée Nationale que les titulaires de CDI seront désormais exemptés de fait.
06/11/2000 : le ministre de la Défense, M. Alain Richard, a annoncé des mesures de valorisation pour les derniers appelés au Service National : la libération anticipée au bout de 8 mois de service pour les appelés trouvant un CDI pendant cette période et une prime de 4.000F pour ceux qui iront au bout des 10 mois.
27/06/2001 : le conseil des Ministres lance un décret mettant fin à la conscription, anticipant la fin de la période de transition de quasiment une année. Les appelés militaires déjà sous les drapeaux sont tous libérés au 30 novembre 2001, chaque contingent effectuant un mois de service en moins que le contingent précédent. Les derniers objecteurs de conscience sont libérés en juillet 2002.

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9 commentaires
  1. sako permalink

    bien bon exposé mais …..depuis la france est dans une m…..noire !! Le service militaire était et est toujours la seule solution pour fédérer des hommes et en faire une NATION tout le reste c’est de la zoubia !!!!!

  2. zork permalink

    @ sako, pensez vous qu en l état actuel de la structure de la jeunesse fr, nous puissions rétablir le sn tel que nous l avons connu? pour ma part l ayant effectué dans une france qui existait encore je ne crois pas …mais bon peut etre me trompe je?

  3. Jean-Marie Claus permalink

    Chez nous en Belgique nous avons suivi le même chemin, avec les mêmes résultats mais comme la structure et la nature de la jeunesse permettra-t-elle de rétablir cela un jour, je ne le crois vraiment pas et pourtant l’on nous bassine tellement avec la mixité sociale, là on la pratiquait chaque jour …

  4. sabrauclair permalink

    La suppression du service militaire a permis de masquer un peu l’état catastrophique de notre économie, où l’Etat n’est plus capable d’entretenir financièrement une armée.

    Ne restent donc que quelques militaires de métier, dont le nombre ne cesse de s’amenuiser, l’économie continuant sa chute et la gabegie et le gaspillage de notre oligarchie s’accélérant toujours plus chaque semaine.

    Pour avoir une idée de la dette galopante, regardez le compteur de la dette sur ce site (en haut à droite): http://www.contribuables.org/

  5. bonjour
    ayant effectué mon service en 89/90 en allemagne j’aimerais savoir si je peux demandé aujourdhui ma medaille du service militaire car ayant peu de medaille a se moment la elles ont ete decernée au pilote de char ayant plus de responsabilite..merci d’avance et bonne journee

  6. conilh Huguette permalink

    Bonjour ! Ce blog est-il toujours actif ?

  7. Jacques Girard permalink

    Fait mon service en Allemagne entre 68 et 70. J’en suis revenu avec la ferme conviction de ne plus jamais aller dans ce pays. Je suis anti militariste à 200% et j’ai eu un frère en Allemagne aussi en même temps que moi. Les militaires de carrière sont tous des cons !!!!!!!!!!! Et je le dirai jusqu’à ma mort !!!!!!!!!!!! Qu’on se le dise !!

  8. Anonyme permalink

    Le SM pouvais aider à apprendre un métier , passer les permis , apprendre à écrire le français ce qui ferais du bien aux blogueurs.
    J’ai fais mon service en Allemagne et j’en garde un excellent souvenir; c’était en 1961-62 j’ai fais 24 mois; je ne suis pas militariste .

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